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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON
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FRANÇOIS MONTAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANÇOIS MONTAND
LA MAISON DU VIGNERON, SAS

Numéro de dépôt :
3606754
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/10/2028
FRANÇOIS MONTAND de LA MAISON DU VIGNERON

Présentation de la marque FRANÇOIS MONTAND

Déposée le 23 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRANÇOIS MONTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON domicilié(e) Route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FRANÇOIS MONTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANÇOIS MONTAND arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

LA MAISON DU VIGNERON a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL CABELIER , M FRANCOIS MONTAND , G. CHICARD FILS AINE , LEON PALAIS , BRUT DARGENT , TRESOR LEGENDAIRE , LA MAISON DU VIGNERON , LA PAILLETTE JURASSIENNE , M. JACQUIER


LA MAISON DU VIGNERON, SAS - Route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France - SIREN 328331715


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 12 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614625 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693802 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-09-25

Vins, vins mousseux.